Droit français

Le droit des sûretés est devenu un instrument indispensable de la vie des affaires et même plus largement du droit du crédit. Depuis plusieurs années, la matière est instable et changeante, ce qui démontre qu’elle ne réussit pas à trouver un équilibre entre la sécurité des créanciers et la protection des garants. S’adressant aussi bien aux étudiants qu’aux professionnels, cet ouvrage s’efforce de présenter de manière claire et aussi complète que possible cette matière qui a la réputation non usurpée d’être complexe. Le plan est volontairement classique. Les références à la jurisprudence permettent de l’appréhender à la fois dans son aspect théorique et dans son aspect pratique. À jour de l'ordonnance du 15 septembre 2021.

Ce manuel de droit commercial est un véritable outil pédagogique pour l'étudiant qui souhaite approfondir ses connaissance. Il apporte une bibliothèque de jurisprudences et de littérature juridique complètes, récentes et bien documentées. Il est structuré autour de 3 grandes parties permettant une vision de l'ensemble des cadres juridiques de l'activité commerciale : - les actes en matières commercial - les acteurs du commerce - le fonds de commerce.

Cet ouvrage se veut différent des nombreux autres manuels de Droit constitutionnel de la Ve République. Contrairement à l’approche positiviste et faussement scientifique qui a la faveur des auteurs contemporains souvent tentés par le juridisme, il appréhende la Ve République comme un ensemble de règles, de pratiques et d’usages établis pour gouverner, parce que le gouvernement des hommes est d’abord affaire de pouvoir et de volonté et que rien n’est pire que des gouvernants condamnés à l’impuissance. Au-delà du texte, de ses révisions et de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, cet ouvrage privilégie surtout l’esprit qui anime la Constitution, la logique qui est la sienne et le contexte politique dans lequel elle s’inscrit. De multiples références et témoignages enrichissent le propos afin de le nourrir de faits et d’anecdotes, afin aussi de le resituer dans la perspective de ce que voulut faire le général de Gaulle… En assumant pleinement ce parti pris qui consiste à ne pas confondre objectivité et neutralité. On ne s’étonnera donc pas de retrouver cette définition – discutée – que le général de Gaulle donnait d’une Constitution dans sa conférence de presse du 31 Janvier 1964 : « une Constitution, c’est un esprit, des institutions, une pratique ». Précédé d’une introduction qui souligne la singularité de la Ve République comme son enracinement dans une triple légitimité, monarchique, démocratique mais aussi aristocratique, et d’un prologue qui analyse les conditions de la transition constitutionnelle de 1958, l’ouvrage se divise en deux grandes parties : l’architecture du régime autour des pouvoirs exécutif et législatif, puis la métamorphose du régime, conséquence de la mutation du Conseil constitutionnel et d’une altération de la logique des institutions que heurte de plein fouet l’intégration européenne.

Le droit constitutionnel de la Ve République est un ouvrage relatif au droit constitutionnel français contemporain. Il aborde les différentes institutions de la République en essayant de les présenter simplement à partir d’une structure trouvant son fondement dans l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Ainsi, il s’articule nécessairement autour d’un volet consacré à l’organisation et à la séparation des pouvoirs et d’un autre réservé à l’étude des différentes garanties constitutionnelles des droits fondamentaux. Principalement destiné aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d’études politiques, il a vocation à les accompagner dans la compréhension du système constitutionnel français actuel, dans la préparation de leurs travaux dirigés et des différents examens universitaires et concours administratifs. Il est ainsi composé d’extraits de textes ou de décisions de justice, de tableaux et de schémas afin de permettre une rapide visualisation des institutions dans leur composition ou encore dans leur fonctionnement.

L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche, des schémas en page de droite. Cet effort de clarification n’aboutit pas pour autant à un traitement sommaire de la matière : l’essentiel de la réglementation en vigueur est exposé, sans être dénaturé. Il est destiné : aux étudiants en droit, aux apprentis et étudiants de filière non juridique, telle que l’expertise-comptable (IUT GEA, DCG), aux candidats aux concours administratifs, aux employeurs et salariés. Ce manuel est à jour des lois « Santé » du 2 août 2021 et « Climat et résilience » du 22 août 2021.

Ce manuel de cours permet de (re)découvrir les institutions politiques grâce à une approche visuelle de la matière. Des cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d’en faciliter leur compréhension.

Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit constitutionnel de la Ve République grâce à une approche visuelle de la matière. Des cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d’en faciliter leur compréhension.

L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche, des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des contrats a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales, la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants en licence et master de droit; aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM.

33 fiches pour réviser tout le cours de Droit de la propriété intellectuelle : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances - des repères bibliographiques pour aller plus loin - 1 index.

L’objectif de cet ouvrage de contentieux administratif est de faciliter la compréhension et la mémorisation des questions juridiques grâce à deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche • des schémas explicatifs en page de droite. Il est destiné : • aux étudiants de Licence et Master Droit • aux étudiants d’IEP • aux stagiaires suivant les formations juridiques de la fonction publique • aux candidats aux concours d’accès au CRFPA et à l’ENM • aux professionnels • à toute personne (particulier ou association) soucieuse de défendre ses droits devant le juge administratif.